La Médiathèque

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1. La Lettre des Acteurs
2. Les guides méthodologiques
3. Les mallettes ressources...
4. Textes officiels
5. Autres documents

1. La Lettre des Acteurs

   • La Lettre des Acteurs N°12 - Mars 2004
   • La Lettre des Acteurs N°13 - Mai 2004 : Observatoire national des acteurs et des actions de CHANTIER école
   • La Lettre des Acteurs N°14 - Juillet 2004
   • La Lettre des Acteurs N°15 - Septembre 2004
   • La Lettre des Acteurs N°16 - Octobre 2004
   • La Lettre des Acteurs N°17 - Décembre 2004
   • La Lettre des Acteurs N°18 - Mars 2005 : Actes des 4èmes rencontres nationales
   • La Lettre des Acteurs N°19 - Avril 2005
   • La Lettre des Acteurs N°20 - Juin 2005 : Numéro spécial sur la position de CHANTIER école sur le Plan de Cohésion Sociale
   • La Lettre des Acteurs N°21 - Juillet 2005
   • La Lettre des Acteurs N°22 - Octobre 2005
   • La Lettre des Acteurs N°23 - Décembre 2005
   • La Lettre des Acteurs N°24 - Février 2006
   • La Lettre des Acteurs N°25 - Mai 2006
   • La Lettre des Acteurs N°26 - Juillet 2006
   • La Lettre des Acteurs N°27 - Septembre 2006 : Numéro Spécial 5èmes rencontres nationales au Futuroscope de Poitiers
   • La Lettre des Acteurs N°28 - Octobre 2006 : En direct des 5èmes rencontres nationales
   • La Lettre des Acteurs N°29 - Décembre 2006
   • La Lettre des Acteurs N°30 - Février 2007
   • La Lettre des Acteurs N°31 - Avril 2007
   • La Lettre des Acteurs N°32 - Juillet 2007
   • La Lettre des Acteurs N°33 - Septembre 2007
   • La Lettre des Acteurs N°34 - Novembre 2007
   • La Lettre des Acteurs N°35 - Décembre 2007
   • La Lettre des Acteurs N°36 - Février 2008
   • La Lettre des Acteurs N°37 - Avril 2008 : Spéciale Grenelle de l'insertion
   • La Lettre des Acteurs N°38 - Juin 2008
   • La Lettre des Acteurs N°39 - Octobre 2008
   • La Lettre des Acteurs N°40 - Décembre 2008 : Les nouvelles modalités de conventionnement des SIAE
   • La Lettre des Acteurs N°41 - Février 2009



2. Les guides méthodologiques

   Les guides sont disponibles en téléchargement dans leur version intégrale en cliquant sur les liens ci-dessous. Vous pouvez également nous les commander au prix de 10 euros l'unité.

   • L'accompagnement dans la pédagogie du chantier école : Sommaire (206 ko) - Commander
   • Chantiers école et situations d'illettrisme : Sommaire (261 ko) - Commander
   • La santé en chantier : Sommaire (266 ko) - Commander
   • Lutter contre les discriminations et garantir l'égalité des chances : un nouvel enjeu pour les chantiers - Sommaire (219 ko) - Commander
   • La prévention des risques professionnels dans les Ateliers et Chantiers d'Insertion / Formation - Sommaire (321 ko) - Commander



3. Les mallettes ressources...

   • La mallette ressource sur les savoirs de base pour les acteurs de l'insertion...
     Voir la fiche de présentation - Commander le document
   • La prévention des risques professionnels en chantier d'insertion...
     Voir la fiche de présentation - Commander le document
   

4. Textes Officiels

   Accueil des jeunes dans les chantiers

   • Décret n° 2005-241 du 14 mars 2005 relatif à l'accompagnement des jeunes vers l'emploi et au contrat d'insertion dans la vie sociale et modifiant le code du travail (troisième partie : Décrets)
   • Circulaire DGEFP n° 2005-09 du 19 mars 2005 relative à l'insertion professionnelle et sociale des jeunes
   • Instruction DGEFP n° 2005-46 du 23 décembre 2005 relative au plan d'action en faveur de l'emploi des jeunes des quartiers sensibles
   • LOI n°2006-457 du 21 avril 2006 sur l'accès des jeunes à la vie active en entreprise et liens vers les décrets d'application

   Encadrement légal des chantiers

   • Circulaire DGEFP n°2005/24 du 30 juin 2005 relative aux modalités d'accès à la formation professionnelle et de mise en oeuvre des actions d'accompagnement des bénéficiaires de contrats aidés : CIE, CAE, Contrat d'avenir et Contrat insertion - revenu minimum d'activité.
   • Circulaire DGEFP n°2005/28 du 28 juillet 2005 relative aux fonds départementaux d'insertion
   • Décret n° 2005-916 du 2 août 2005 relatif à l'aide de l'Etat afférente au contrat d'avenir
   • Arrêté du 31 août 2005 fixant le montant de l'aide à l'accompagnement et ses modalités de paiement prévus par le décret no 2005-1085 du 31 août 2005 relatif aux conditions de conventionnement des ateliers et chantiers d'insertion
   • Circulaire DGEFP n°2005/41 du 28 novembre 2005 relative aux ateliers et chantiers d'insertion
   • Décret Décret n° 2006-1156 du 15 septembre 2006 relatif à la liste des employeurs pouvant passer avec l'Etat une convention pour la mise en oeuvre d'ateliers et chantiers d'insertion
   • Décret n° 2007-207 du 19 février 2007 relatif à la prime de cohésion sociale afférente au contrat d’avenir et à la prise en charge par l’Etat d’une partie de l’aide activée dans le cadre du contrat d’avenir et du contrat insertion-revenu minimum d’activité
   • Extrait des articles du Code du Travail (Nouvelle partie législative) qui régissent les Ateliers et Chantiers d'Insertion
   • Circulaire n°2008-21 du 10/12/2008 relative aux nouvelles modalités de conventionnement des structures de l'insertion par l'activité économique (4,5 Mo)
     • Annexe 1 : Calendrier de gestion (160 ko)
     • Annexe 2 : Notice d'utilisation du référentiel (52 ko)
     • Annexe 2 bis : Référetiel projet (49 ko)
     • Annexe 3 : Dossier unique (282 ko)
     • Annexe 4 : Indicateurs emploi (108 ko)
     • Annexe 5 : Annexe à la convention type (240 ko)
     • Annexe 6 : Convention type (121 ko)
     • Annexe 6 bis : Convention type avec une EI sollicitant du FSE (153 ko)
     • Annexe 7 : Présentation des nouvelles modalités (81 ko)
     • Annexe 8 : Présentation de l'accompagnement (111 ko)
   • Décret N° 2009-390 du 7 avril 2009 relatif aux modalités de mise en oeuvre des périodes d’immersion dans le cadre des contrats conclus par les structures de l’insertion par l’activité économique, des contrats d’accompagnement dans l’emploi et des contrats d’avenir

   Contrats aidés

   • Décret n° 2005-242 du 17 mars 2005 relatif au contrat d'avenir, au contrat insertion-revenu minimum d'activité et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)
   • Décret n° 2005-243 du 17 mars 2005 relatif aux contrats initiative emploi, aux contrats d'accompagnement dans l'emploi et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)
   • Circulaire DGEFP n°2005/12 du 21 mars 2005 relative à la mise en oeuvre du Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (CAE)
   • Circulaire DGEFP n°2005/13 du 21 mars 2005 relative à la mise en oeuvre du Contrat d'Avenir (CA)
   • Décret n° 2005-914 du 2 août 2005 relatif au contrat d'avenir
   • Décret n°2006-342 du 22 mars 2006 portant diverses dispositions en faveur de la cohésion sociale et modifiant les codes du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat), de l'action sociale et des familles (partie réglementaire) et de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)
   • LOI n°2006-339 du 23 mars 2006 relative au retour à l'emploi et sur les droits et les devoirs des bénéficiaires de minima sociaux
   • Circulaire N° 2008-22 du 12 décembre 2008 relative au pilotage physico-financier des contrats relevant du secteur non marchand
   • Décret N° 2008-1474 du 30 décembre 2008 relatif au calcul de l’assiette de l’aide versée par l’Etat aux employeurs de salariés en contrat d’avenir et en contrat d’accompagnement dans l’emploi dans les ateliers et chantiers d’insertion
   • Arrêté du 22 décembre 2008 portant fixation du taux de cotisation d’accidents du travail et de maladies professionnelles pour l’emploi des salariés en contrat d’avenir et en contrat d’accompagnement dans l’emploi dans les ateliers et chantiers d’insertion

   Fonds FEDER et FSE

   • Décret n° 2007-1303 du 3 septembre 2007 fixant les règles nationales d'éligibilité des dépenses des programmes cofinancés par les fonds structurels pour la période 2007-2013

   Autres textes légaux

   • Rapport d'enquête établi par l'IGAS et l'IGF sur les Ateliers et Chantiers d'Insertion en Mai 2006 : Synthèse (774 ko)
   • Rapport d'enquête établi par l'IGAS et l'IGF sur les Ateliers et Chantiers d'Insertion en Mai 2006 : Annexes I à IV (669 ko)
   • Rapport d'enquête établi par l'IGAS et l'IGF sur les Ateliers et Chantiers d'Insertion en Mai 2006 : Annexe V (828 ko)
   • Rapport d'enquête établi par l'IGAS et l'IGF sur les Ateliers et Chantiers d'Insertion en Mai 2006 : Annexe VI (2,5 Mo)
   • Rapport d'enquête établi par l'IGAS et l'IGF sur les Ateliers et Chantiers d'Insertion en Mai 2006 : Annexes VII à IX (991 ko)
   • Extrait du Journal Officiel reprenant les dispositions de la Loi n°2007-1199 du 10 août 2007 concernant la réduction d'impôt accordée au titre des dons faits par les particuliers aux Structures de l'IAE (.doc : 35 ko)
     Pour plus d'informations sur ces dispositions, contacter le webmestre



5. Autres documents

   • Guide Clauses Sociales et Promotion de l'Emploi dans les Marchés Publics
     Ce Guide a été élaboré par l'Alliance Villes Emploi en partenariat avec le CNIAE et édité avec le soutien de la DIIESES, de la DGEFP et de l'Alliance Villes Emploi.
     Fruit d'un travail collectif des PLIE, des Maisons de l'Emploi et des réseaux de l'insertion par l'activité économique, ce guide présente le cadre juridique des clauses sociales, dresse une cartographie des savoir-faire des chargés de l'ingénierie des clauses sociales, relate quelques bonnes pratiques dans les régions à l'initiative de donneurs d'ordre multiples et présente des outils contribuant à une bonne mise en oeuvre.
     Télécharger le guide (818 ko)
     Ce Guide est également disponible sur le site Internet de l'Alliance Villes Emploi
   • Guide à l'attention des acheteurs publics
     Ce guide intitulé "Commande publique et accès à l'emploi des personnes qui en sont éloignées" a été élaboré par l'Atelier de réflexion sur les aspects sociaux dans la commande publique et édité par l'Observatoire Economique de l'Achat Public. Bien que destiné aux acheteurs publics, il donnera à tous les acteurs intéressés un aperçu global de la réglementation en matière de clause sociales dans les marchés publics sous formes de nombreuses questions-réponses.
     Nous vous le proposons ici en téléchargement (pdf 416 ko) dans sa version définitive datée de juillet 2007
   • Réussir un chantier école
     En cliquant sur les liens ci-dessous, vous pourrez visionner une série de 5 films réalisés et produits par l'AFPA TéléFormation et Savoirs qui vous montreront les différents acteurs des chantiers écoles : commanditaires, financeurs, prescripteurs, partenaires des collectivités territoriales, entreprises, encadrants, référents, bénéficiaires. Ceux-ci apportent leurs témoignages sur les conditions de mise en place et le déroulement d'un chantier école.
     1. Chantier école: une démarche pédagogique.
     2. Le Grand Castélou: un chantier-formation.
     3. "Passe l'info!" un chantier d'insertion.
     4. Insertion ou formation, des chantiers pour tous.
     5. Un chantier-formation pour qualifier.
   Les vidéos sont diffusées au format RealPlayer. Pour visualiser ces vidéos, vous devez télécharger (service gratuit) le lecteur correspondant. Si vous ne possédez pas le logiciel RealPlayer le télécharger directement en cliquant sur l'icône ci-dessous :
   
   
   
   
   • Contrats aidés, Ateliers et Chantiers d'insertion dans la Loi de Programmation pour la Cohésion Sociale - septembre 2005. Document pdf - Document PowerPoint
   • Contrats aidés, Ateliers et Chantiers d'insertion dans la Loi de Programmation pour la Cohésion Sociale - septembre 2005. Document pdf - Document PowerPoint
   • Film documentaire "Les chantiers d'insertion en Basse-Normandie" - Juillet 2005.
     A travers de nombreux témoignages de salariés en insertion, de permanents des structures, d'élus, de partenaires, ce film au format DVD montre la spécificité du chantier école respectueux des principes énoncés dans la charte des adhérents. Il a été réalisé avec la collaboration active de 6 structures d'insertion/formation bas-normandes.
     Commander le film
   
   
   
   
   
   • Renouvellement des Contrats aidés (avril 2006)
     Un document sous forme de questions-réponses qui reprend les dispositions législatives pour le renouvellement des contrats aidés. Télécharger (177ko)...
   • Contrats aidés : note synthétique
     Ce document présente sous forme de tableau les différents textes qui régissent les contrats aidés. Télécharger (66ko)...