Sur le WebRetrouvez ci-dessous les liens vers tous les accords professionnels passés dans le cadre de la convention collective des Ateliers et Chantiers d’Insertion :
- Accord du 5 Octobre 2010 relatif à l’égalité professionnelle
- Accord du 5 Octobre 2010 relatif à l’emploi des séniors
- Accord du 19 Novembre 2010 relatif à la durée du travail
- Accord du 19 Novembre 2010 relatif à l’emploi des handicapés
- Accord du 19 Novembre 2010 relatif à la formation professionnelle
- Accord du 19 Novembre 2010 relatif à la négociation portant sur la diversité
- Accord du 17 Juin 2010 relatif à la création d’une Instance de Santé et Conditions de Travail
- Accord du 17 Juin 2010 relatif au régime conventionnel de prévoyance
- Accord 7 Juillet 2010 relatif au contrat de travail
- Accord du 7 Juillet 2010 relatif aux libertés et au dialogue social
- Avenant N° 1 du 18 Février 2010 à l’accord du 21 Janvier 2009 relatif aux emplois repères
- Accord du 21 Janvier 2010 relatif aux classifications et aux salaires au 1er Janvier 2013
- Avenant N° 1 du 18 Février 2010 à l’accord du 21 Janvier 2010 relatif aux classification et aux salaires au 1er Janvier 2013
- Accord du 21 JANVIER 2009 relatif à la typologie des emplois
- Arrêté du 10 décembre 2007 portant extension d’un accord national professionnel conclu dans le secteur des ateliers et chantiers d’insertion
- Accord du 27 Avril 2007 relatif au champ d’application des accords collectifs des Ateliers et Chantiers d’Insertion
